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Outre les variantes des modèles représentés dans le tableau 1 nousexaminerons les modèles du planificateur central où sa fonction d’utilité est celle du centre fédéral. La fonction d’utilité du centre peut être représentée soit comme la fonctiond’utilité du consommateur représentatif (U=U(u0 RC(E0), u1RC(E1D1),...,UNRC(EN,DN))), soitcomme la fonction qui tient compte des externalités de fourniture des biens publicsrégionaux(U=U(V0Ext(E0,E1,...EN),U1RC(E1,D1,...,UNRC(EN,DN))). Lacontrainte budgétairereprésente dans cemodèle la somme desdépenses des budgetsfédéral et régionaux qui ne doit pasdépasser la somme desrevenus des budgets fédéral etrégionaux et desarriérés accumulés par les régions. Les modèles correspondants sontdésignés ci-dessous comme Modèle M0 et Modèle M0э.Dans ce modèle lesvaleurs optimales des dépenses des budgets fédéraux etrégionaux sont lesvaleurs de l’optimumsocial (en absence ou en présence d’externalités).

Nous avons donc examiné ci-dessus les principaux typesd’interaction entreles autoritésfédérales et régionales qui créent de différentes conditions pourl’apparition descontraintes budgétaires douces au niveau régional. Le cas où le modèle donne la première entrée aux autorités fédérales signifie dans la pratiquel’absence detraditions dans le comportement des autorités fédérales et régionales quand lespremières sontenclines à allouer desfonds complémentairesen raison de la politique budgétaireаmenée au niveau régional. L’autre cas extrême représente la situation quand les autorités fédérales effectuent leur politique enmatière dedistribution de fonds complètement sous l’impact des paramètres de la politique budgétaire régionale. En d’autres termes, c’est le cas où les autorités régionales peuvent, par exemple,présager, se guidantsur les traditions existantes, quelle influence exerceront tels ou telsparamètres deleursаdécisionsbudgétaires sur lemontant du transfèrefédéral compte tenu de leur propreexpérience.

Les résultats de l’analyse présentée dans ce chapitre font ressortirles interactions suivantes entre les variables des modèles d’interaction centre-régionsа:

* L’augmentation des revenus desbudgets fédéraux ourégionauxs’accompagned’une augmentationdes dépenses desbudgets fédéraux etrégionaux etd’une diminution desdettes des budgets régionaux. S’il y a augmentation des revenus du budget fédéral, le montant de l’aide financière augmente aussi ; s'il y aaugmentation des revenus des budgets régionaux, le montant del’aidefinancièrebaisse.

* Si les préférencesdu centre fédéral etdes autoritésrégionalescorrespondent à cellesdu consommateur représentatif, les valeurs d'équilibre des dépenses et des arriérés des budgets régionaux coïncident pour le modèle à première entrée du centre et pour lemodèle à interaction simultanée et correspondent aux valeurssocialement optimales.

* Dans le modèle où la première entrée est aux autorités régionales il y a des contraintesbudgétaires doucesа:prévoyant lecomportement du centre fédéral lesautoritésrégionales accroissentles dépenses et lesarriérés du budget au dessus de la valeuroptimale obtenant finalement plus de subventions.

* La correspondance des préférences des autorités régionales à celles de la bureaucratie (onobserve l’utilitémarginale plus haute des dépenses régionales) mène àl’augmentation desvaleurs équilibrées des budgets régionaux sans tenir compte de la succession d’entrées, à cause des différences entre les préférences du centre fédéral et des autorités régionales qui augmentent lesdépenses au-dessus duniveau socialement optimal même si la valeur de l’aide financière correspond à la valeur optimal.

* L’allocation des fondsproportionnellement àla valeur des arriérés desbudgets régionauxconduit égalementà l’augmentation des dépenses régionales à cause de la baisse du prix desbiens publics fournisа; dans la situation où le fonds de financement global sedistribue entre les régions cet effet est plus faible, la situation donnée correspondant aussi à celle des contraintesbudgétaires douces.

* L’incertitude en matière d’allocation de l’aide financière mène les dépenses régionales à la baisse ; moins probable estl’allocation defonds, plus accentuéeest la baisse. Par conséquent, si les régions se trouvant dans les conditions de contraintesbudgétaires doucesportent leurs dépensesau-dessus du niveau socialement optimal, le centre fédéral peut approcher les valeurséquilibrées des dépenses régionales de celles socialementoptimales en introduisant l’incertitude dans l’allocation de fonds.

Nous avons donc étudié les modifications dumodèle théorique permettant d’analyser les conditions quandapparaissent les situations des contraintes budgétaires douces (voir le tableau).

TABLEAU 2

Résultats de la modélisation de l’interaction

gouvernement fédéral - autorités régionales

	Lespréférences du centre fédéral reflètent les préférences du consommateurreprésentatif(fédéral) U=U(u0 RC(E0),Е)
Lespréférences des autorités régionales
reflètent les préférences du consommateurreprésentatif(régional)ui=uiRC(Ei,Di)	reflètent les préférences de labureaucratie ui=viB(Ei,Di)	reflètentles préférences du consommateurreprésentatif (régional) ui=uiRC(Ei,Di)
L’interaction dans les conditions de certitude concernantl’allocation defonds	L’interaction dans les conditionsd’incertitudeconcernant l’allocation de fonds
А) Lapremièreentrée du centrefédéral	L’optimum social est obtenu (Modèles M1 etаM2)	L’augmentation des dépenses des budgets régionaux (Modèles M4 et M5)	L’optimum social est obtenu (Modèle M7)
B) L’interaction simultanée	La baisse desdépenses parrapport au niveau socialement optimal (ModèleаM8)
C) La première entrée des autorités régionales C-a) L’allocation de fonds proportionnellement aux arriérés C-b) La distribution du fonds de financement globalproportionnellement aux arriérés	Il apparaît la situation des contraintesbudgétaires douces (Modèles M3,аM3a etаM3b)	Il apparaît la situation des contraintesbudgétaires doucesaccentuée parl’augmentationsupplémentaire desdépenses (Modèles M6, M6a et M6аb)	Ilapparaît la situationdes contraintes budgétaires douces mais avec des valeurs de dépenses inférieures par rapport aux conditionsde certitude complète (Modèles M9,M9a et M9b)

Il résulte du tableau que lessituations des contraintes budgétaires douces apparaissent quand le comportement des régions est opportuniste, quand cesdernières tiennentcompte du comportement du centre dans les modèles où la première entrée est aux autorités régionales (modèles M3, M6 et M9)а: l’accroissement des dépenses et des arriérés des budgets régionaux conduit à l’accroissement des financementsfédéraux. En outre, deux casparticuliers avec la première entréedes régions sontà examineroù les financementsfédéraux sont accordés proportionnellement aux dettes(modèles M3a, M6a etM9a)а; il se passe également la distribution du fonds global de subventionsproportionnellement aux arriérés(modèles M3b, M6b etM9b). Toutes les autres situations décrivent dans notre terminologieles contraintes budgétaires dures. Au cas où les autorités régionales traduisent les préférences de la population,l’optimum social estobtenu à lapremièreentrée du centre(modèle M1) età l’interaction simultanée du centre et des régions (modèle M2). Les situationsoù les dépenses régionales dépassent le niveau optimalapparaissent dans les modèles considérés quandil y a un écart despréférences des autorités régionales pour l’augmentation des dépenses (les modèles M4 - M6).

En termes d’interaction du gouvernementfédéral (du ministère des Finances) de la Russie etdes régions (desentités de laFédération de Russie) lesrésultats obtenuspeuvent êtreinterprétés comme ceciа:

L’interaction dans lemodèle M1où le gouvernementfédéral fait l’entrée le premier suppose que celui-cipossède desinformations concernant la fonction d’utilité des autorités régionales (de l’électeur représentatif régional) et il y a une contraintebudgétaire desautoritésrégionales. Parconséquent, le centrefédéral peut résoudre les problèmes de maximisation del’utilité des régions et prévoir la politiquefinancière que lesrégions adapteront enréponse à telle ou telle valeur definancement. Puisque la fonction d’utilitédu gouvernement fédéralcoïncide dans cecas-là avec celle demaximisation du bien-être public et les préférencesdes autoritésrégionales avec cellesdu consommateur représentatif régional, le résultat de cette interaction réside en l’obtention de l’optimum social.

Dans cette situation le centre fédéral connaît tous les paramètres de la politique fiscale desautoritésrégionales, il joueson rôle d’un dictateur bienveillant quidétermine lesparamètres de lapolitique fiscale àtous les niveaux et peut délégueraux autoritésrégionales seulementles fonctions en matière d’exécutiondu budget sans fonctions de prise de décisions en matière de politique fiscalerégionale. Autrementdit, en termes de processus budgétaire réel, les autorités fédéralesforment en ce cas-làles budgets des régions, en le faisant cependant de telle manière comme si les décisions étaient prises au niveaurégional par lesautoritésrégionalesélues qui exprimentles préférences des électeurs régionaux, compte tenu desdécisions et despriorités éventuelles des autorités fédérales. L’obtention de l’optimum social est enl’occurencejustifié en grandepartie par les décisions du centre fédéral.Malgré le fait que lesrésultats obtenus dansla situation quand le centre en tant que planificateur social assurel’obtention del’optimumcorrespondent en général auxrésultats duthéorème de décentralisation (voir Oates (1972)), l’accomplissement des conditionscitées ci-dessusétant peu probabledans la pratique.

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